Une victoire à confirmer

L'association " Sauve qui peut le Court Métrage ", organisatrice du Festival International de Clermont-Ferrand autour du film court, peut se réjouir concernant son contentieux avec l'Urssaf. Après plusieurs contrôles, la structure souhaitait requalifier les bénévoles du festival en salariés, en constatant un lien de subordination et reprochant leur indemnisation forfaitaire pour les repas. Pour ne pas mettre en porte-à-faux l'édition 2009 du festival, l'association et l'Urssaf avaient trouvé un terrain d'entente.
Le tribunal des affaires de Sécurité Sociale a décidé l'annulation du redressement, considérant entre autres que " la relation unissant l'association aux bénévoles qu'elle recrute ne peut être qualifiée de relation de travail subordonnée. "
" Il ne suffit pas de donner une somme à quelqu'un pour que cela soit un salaire, explique Jean-Claude Saurel, président de l'association. Outre l'enjeu du redressement sur trois années, plus de 57 000 €, mais aussi un effet " boule de neige " avec les autres caisses pour un montant global de 170 000 €, il existe un deuxième enjeu : celui du sort du bénévolat en France. Le monde associatif apprend avec soulagement la nouvelle : notre cas aurait pu faire jurisprudence ".
Reste à savoir si l'Urssaf fera appel de la décision de justice. " Ce que nous ne souhaitons pas, espère le président. Nous sommes très satisfaits du jugement mais restons prudents vis-à-vis de l'attitude de l'Urssaf. Mais nous irons jusqu'au bout, même si cela doit durer 15 ans… " L'échéance est portée au 18 mars…

A.T.